Conditions d’Utilisation
1. Acceptation des Conditions
Bienvenue sur Atlas Pro (le “Site”). En accédant, naviguant, ou utilisant le Site, vous (“Utilisateur”) reconnaissez avoir lu, compris, et accepté d’être lié par ces Conditions d’Utilisation (“Conditions”) et de respecter toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.
2. Description des Services
Abo Atlas Pro propose [décrire les services proposés, par exemple : des produits numériques, des abonnements à des contenus, etc.] à ses Utilisateurs (collectivement, les “Services”). Les Services fournis sur ce Site sont soumis à ces Conditions, et nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre toute partie des Services sans préavis.
3. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du Site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images, vidéos et logiciels, est la propriété d’Abo Atlas Pro ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur. L’utilisation non autorisée de tout matériel présent sur le Site peut constituer une violation des lois sur le droit d’auteur, les marques déposées et d’autres lois.
4. Comportement de l’Utilisateur
L’Utilisateur s’engage à ne pas :
- Utiliser le Site à des fins illégales ou pour inciter d’autres personnes à réaliser des actes illégaux ;
- Violer toute réglementation ou loi locale, nationale ou internationale applicable ;
- Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers ou d’Abo Atlas Pro ;
- Utiliser le Site pour diffuser des contenus nuisibles, diffamatoires, offensants ou obscènes.
5. Limitation de Responsabilité
Abo Atlas Pro s’efforce de fournir un accès continu et sécurisé au Site et aux Services, mais ne garantit ni l’absence d’erreurs ni une disponibilité ininterrompue. L’Utilisateur accepte que l’utilisation du Site se fasse à ses propres risques. Abo Atlas Pro ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le Site ou les Services.
6. Modification des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment et sans préavis. En continuant à utiliser le Site après la publication des modifications, l’Utilisateur accepte les nouvelles Conditions.
7. Résiliation
Abo Atlas Pro se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’accès de tout Utilisateur au Site et aux Services, sans préavis, en cas de violation des présentes Conditions ou pour toute autre raison jugée nécessaire.
8. Droit Applicable
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de [pays/région]. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de [ville/pays].
9. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [contact@atlasprofr.tv].